Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PRET-A-GLACER
SOREMARTEC S.A. Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
95602590
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2015

Présentation de la marque LE PRET-A-GLACER

Déposée le 22 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRET-A-GLACER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREMARTEC de droit belge domicilié(e) Drève de l'Arc en Ciel, 102,6700 SCHOPPACH-ARLON,BELGIQUE (dossier no 2303244) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour domicilié(e) 5, avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2303244) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PRET-A-GLACER est expirée depuis le 22 décembre 2015.

SOREMARTEC de droit belge a également déposé les autres marques suivantes : DONNE DU GOUT A TON GOUTER , UNE EXPRESSION DU BON GOUT , UN PETIT GESTE QUI FAIT TOUJOURS PLAISIR , COSTA DEL SOL


SOREMARTEC S.A. Société Anonyme de droit belge - Drève de l'Arc en Ciel, 102,6700 SCHOPPACH-ARLON,BELGIQUE (dossier no 2303244) - Belgique


BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour - 5, avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2303244) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2005 n°2303244 - Publication au BOPI 2005-12-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620457 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Lait, produits laitiers en tous genres, crèmes (produits laitiers), yaourts, crèmes fouettées, boissons lactées, avec prédominance de lait petit-lait, fromages; gélatine et pectine pour aliments; amandes préparées; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, beurre; graisses, huiles de coco; noix de coco séchées; bouillons et préparations pour faire des bouillons; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits; consommés; fruits cristallisés; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits; fèves conservées; gelées comestibles; graisses comestibles, huiles comestibles; jaune d'ufs, ufs, ufs en poudre; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes; mélanges contenant de la graisse pour tartines; viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits; extraits de végétaux, de viandes, de poissons et de crustacés; pickles.Cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes dechocolat, garnitures de chocolat, ufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou base de chocolat ou analogues, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou; édulcorants de table; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour fairelever; sel, moutarde; poivre; vinaigres, sauces (condiments), condiments; épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités pouvant contenir ou non du lait ou des produits laitiers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.